1. OBJET
 

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de bijoux proposés par l'Entreprise au Client.

 

Le Site internet de Maison LAU, accessible via www.maisonlau.com, est édité par la SAS Maison LAU, enregistrée sous le numéro de SIRET 930 838 024 00014 

 

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre la société Maison LAU (ci-après dénommée "l'Entreprise") et toute personne physique ou morale (ci-après dénommée "le Client") effectuant un achat via le Site internet www.maisonlau.com (ci-après dénommé "le Site").

Le Client déclare être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale lui permettant d'effectuer une commande sur le Site www.maisonlau.com. 

 

En validant sa commande sur le Site, le Client accepte sans réserve les présentes CGV, les prix et les descriptions des produits proposés à la vente.

 

Maison LAU se réserve le droit de modifier tout ou certaines parties des présentes conditions générales de vente sans préavis. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

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2. PRODUITS
 

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, les photographies et les descriptions des produits ne sont pas contractuelles et peuvent varier légèrement en raison du caractère artisanal des produits.

 

Du fait de ce caractère artisanal de nos bijoux, ils peuvent être légèrement différents les uns des autres et présenter d’infimes variations de forme, couleur, longueur, ce que le Client reconnaît et accepte. 

Aussi, les photographies illustrant les bijoux peuvent s’avérer légèrement différentes de la réalité en raison des réglages de l’écran du Client ou de l’éclairage lors des prises de vue. 

 

Disponibilité des produits

 

Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le Site www.maisonlau.com  au jour de la consultation du Site par le Client, dans la limite des stocks disponibles. Ces indications sont mises à jour automatiquement en temps réel. Les indications sur la disponibilité des produits sont fournies sur la page des produits concernés. Si, en dépit de la vigilance de Maison LAU, les produits sont indisponibles, Maison LAU en informera le Client par e-mail dans les meilleurs délais.

 

Toutefois, une erreur dans la mise à jour, quelle qu'en soit l'origine, n'engage pas la responsabilité de l’Entreprise. 

 

L'indisponibilité définitive ou temporaire ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de Maison LAU, pas plus qu'elle ne saurait ouvrir un quelconque droit à indemnisation ou dommages et intérêts en faveur du Client.

 

En cas d'indisponibilité temporaire d'un produit, le Client pourra s’inscrire à une alerte e-mail afin de recevoir un courrier électronique une fois que le produit sera de nouveau disponible. 

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3. PRIX

 

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Ils tiennent donc compte de la T.V.A applicable le jour de la commande. Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur le prix des produits.

 

Les frais de livraison seront indiqués au Client avant la validation de la commande et lors de la confirmation de cette commande.

 

L'Entreprise se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande, sous réserve de la disponibilité desdits produits. 

 

Les produits livrés à destination de pays hors Union Européenne ne sont pas assujettis à la TVA.

 

 

 

​4. COMMANDES

 

Lorsqu'un Client souhaite réaliser un achat, il peut cliquer sur un produit et sa présentation. Le produit est ensuite ajouté à son panier contenant éventuellement déjà d'autres articles placés au préalable et que le Client souhaite acquérir.  

Le Client déclare expressément disposer de toutes les autorisations nécessaires aux fins d'utilisation du mode de paiement lors de la validation de sa commande.

 

Il est possible que le Client reçoive à la suite d'une commande une pièce précédemment retournée par une autre personne. Il est précisé que l’Entreprise n'accepte que le retour de Produits intacts et non portés, ces deux conditions étant contrôlées avant la remise en stock des produits retournés.

 

 

 

5. PAIEMENTS

 

Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire et doit être réalisé en une seule fois. La commande ne sera considérée comme acceptée qu'après validation du paiement.

Le montant de la commande est débité au moment de la commande sur le Site.

 

Le Client effectue son paiement par PayZen, qui permet un paiement sécurisé par carte bancaire. L’Entreprise ne sera jamais en possession des coordonnées bancaires de ses Clients. 

 

Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales. L’Entreprise se réserve le droit d’annuler toute commande lorsque l’adresse IP du Client est domiciliée dans un pays différent de l’adresse de facturation et/ou de livraison. 

 

Le simple fait de fournir le numéro de carte bancaire emporte autorisation de débiter le compte du Client à concurrence du montant de la commande.

 

Le Client s’engage à s’assurer de sa solvabilité avant toute commande. Sans cela, l’Entreprise ne pourra pas procéder à la livraison des produits commandés. En cas d’insolvabilité, l’Entreprise se réserve en outre la possibilité de suspendre ou d'annuler toute commande ou livraison en cas de non paiement ou d'annulation du paiement.

 

 

 

6. CONFIRMATION DE LA COMMANDE

 

Un email de confirmation est automatiquement envoyé au Client afin de confirmer la prise de commande sous réserve que l'adresse électronique indiquée dans le formulaire de commande ne comporte pas d'erreur. 

Cet email comportera le numéro de la commande, le descriptif des produits commandés et leur montant TTC, le détail du paiement et des frais de livraison.

Cependant, l’Entreprise se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de litige avec le Client sur une commande antérieure.

 

 

 

7 - LIVRAISON

 

Selon le mode d'envoi choisi par le Client sur le Site, l'expédition se fera :

 

En France Métropolitaine :

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Point Relais sous 3/5 jours ouvrables (Mondial Relay) - Tarif : 4,50 euros

Expédition 2 jours ouvrés, puis 3 à 5 jours de transport

 

Colissimo pour une livraison à domicile avec signature

Expédition 2 jours ouvrés, puis 3 à 5 jours de transport - Tarif : 10,50 euros

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Europe :

Pour le moment maison LAU livre uniquement en Europe les pays suivants :

Belgique, Allemagne, Italie, Espagne

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Mondial Relay sous 3/6 jours ouvrables pour une livraison à domicile

Expédition 2 jours ouvrés, puis 3 à 6 jours de transport - Tarif : 15 euros

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Pour une livraison dans d'autres pays, n'hésitez pas à nous faire une demande par mail à l'dresse suivante : hellomaisonlau@gmail.com

Les frais de livraison sont calculés et indiqués avant la validation de la commande.

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont indicatifs et l'Entreprise ne pourra être tenue responsable des retards éventuels. Ces délais annoncés ne tiennent pas compte des perturbations rencontrées par les transporteurs.

 

Ces délais ne sont pas effectifs pour les articles en pré-commande et les articles personnalisables.

Tout retard raisonnable dans l’expédition des produits ne pourra donner lieu au profit de l’acheteur à l’allocation de dommages et intérêts ou à l’annulation de la commande.

Dans le cas où le colis serait endommagé à la livraison, le Client vérifiera avec le transporteur l'état des articles de sa commande et signalera précisément sur le bon de livraison du transporteur toute réserve en cas d'article manquant ou endommagé.

 

Les produits sont expédiés avec le bon de livraison, à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de sa commande. La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels, ni à des boîtes postales. 

 

En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, l’Entreprise ne saurait être tenue responsable de l’impossibilité dans laquelle il pouvait être de livrer le produit.

Si la commande est expédiée par Colissimo et que le destinataire est absent lors de la livraison, le facteur déposera un avis de passage mentionnant l'adresse du bureau de poste ou le destinataire pourra la retirer dans un délai d'environ dix (10) jours.

 

Si la commande est retournée à l’Entreprise en cas d'adresse invalide ou toutes autres raisons imputables au Client, les frais de réexpédition seront à la charge du Client.

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8 - TAXES ET DROITS DE DOUANE

 

Les prix affichés sur le Site n'incluent pas les éventuels droits de douanes et taxes locales relatifs à l'importation de marchandises à la réception de la commande. Ces frais et taxes éventuels sont à la charge du Client et relèvent de sa responsabilité. 

 

Une fois la commande validée, le destinataire s'engage à prendre en charge les frais de douanes et toutes taxes relatives à la réception du colis.

 

L'Entreprise n'est pas tenue de vérifier ni d'informer le Client des droits de douane et taxes applicables. Il est conseillé au Client de se renseigner auprès des autorités compétentes de son département, territoire ou pays.

 

En cas de refus de paiement des droits de douanes par le destinataire, l'expéditeur ne pourra pas assurer le rapatriement du colis en vue d'un remboursement de la commande.

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9 - DROIT DE RETRACTATION

 

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la Consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Au-delà de ce délai de quatorze (14) jours, la vente est ferme et définitive. Les produits doivent être retournés dans leur état et emballage d'origine. Les articles retournés doivent donc être neufs, ne pas avoir été portés. Dans le cas contraire, les produits ne seront ni remboursés, ni repris.

Tout retour devra être signalé au préalable en indiquant la raison du retour par mail à l'adresse suivante :  hellomaisonlau@gmail.com

 

Le retour des produits se fait aux frais du Client. Dans un délai maximum de 14 jours à compter de la réception du produit, le Client se verra rembourser les sommes versées directement sur son compte bancaire (hors frais de port). 

Adresse de retour : SAS Maison LAU - 11 Allée Simone de Beauvoir 26200 Montélimar

Le retour des Produits est aux risques du Client si le Client choisit un autre mode de retour que celui proposé par l’Entreprise.

 

Le droit de rétractation ne s'applique pas aux achats personnalisés (type gravure) qui font l'objet d'une modification esthétique du bijou d'origine.

 

De même, il n’existe pas de droit de rétractation concernant les cartes cadeaux.

 

 

 

10 - GARANTIES

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Les bijoux sont garantis 1 an, à compter de la date d’achat, sous réserve de leur bon usage ainsi que du respect des conseils d’entretien.

Suivant l’appréciation de l’Entreprise et en fonction de la disponibilité des pièces, le bijou pourra être réparé par l’Entreprise.

La garantie ne couvre pas les dommages résultant de l'usure normale, d'une utilisation inappropriée, de négligences, d'accidents, de modifications apportées aux produits, ou de l'utilisation de produits d'entretien non recommandés.

Sauf défaut de fabrication attesté, seuls les frais de port seront à la charge du Client.

Procédure de Réclamation : Pour faire jouer la garantie, le Client doit contacter l'Entreprise par email à hellomaisonlau@gmail.com en fournissant des détails sur le défaut, ainsi que des photos. L'Entreprise se réserve le droit de demander le retour du produit défectueux pour inspection avant d'approuver la réparation, le remplacement ou le remboursement.

Une fois la procédure de réclamation validée, l’Entreprise mettra tout en œuvre pour réparer au plus vite le bijou concerné. Il faudra cependant compter un délai de 8 à 10 semaines à dater de la réception du bijou. Le délai peut toutefois évoluer en fonction de l’activité de l’atelier.

 

 

 

11 - RESPONSABILITE

 

La responsabilité de l'Entreprise ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il appartient au client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits qu'il envisage de commander.

 

La responsabilité de l’Entreprise ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure. La force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code Civil.

 

La responsabilité du vendeur ne pourra également pas être mise en œuvre dans le cas de perturbation ou de grève totale ou partielle des services de livraison.

La responsabilité de l'Entreprise ne saurait être engagée en cas de problème informatique. Cette clause inclut, sans s'y limiter, les situations suivantes :

1. Piratage et Sécurité : l'Entreprise met en œuvre toutes les mesures de sécurité nécessaires pour protéger ses systèmes et les données des clients. Toutefois, l'Entreprise ne peut être tenue responsable des conséquences d'une intrusion frauduleuse dans ses systèmes informatiques ou des éventuels dommages causés par un piratage informatique.

2. Bugs et Dysfonctionnements : l'Entreprise ne peut être tenue responsable des bugs ou dysfonctionnements techniques qui pourraient survenir sur le site, empêchant l'accès ou la navigation, ou affectant la réalisation ou le suivi d'une commande.

3. Indisponibilité du Site : En cas de maintenance, de mise à jour ou de tout autre événement rendant le site temporairement inaccessible, l’Entreprise ne pourra être tenue pour responsable de l'impossibilité temporaire d'accéder au site, de passer une commande ou de consulter les informations liées aux produits.

4. Perte de Données : En dépit des sauvegardes régulières effectuées par l'Entreprise, la perte ou l'altération de données ne saurait entraîner la responsabilité de l'Entreprise. Le client est invité à conserver une copie des informations importantes.

5. Incompatibilités Matérielles et Logicielles : l'Entreprise ne peut être tenue responsable des incompatibilités matérielles ou logicielles pouvant survenir lors de l'utilisation du site, de la consultation des produits ou du processus de commande.

6. Erreurs de Transmission : l’Entreprise ne peut être tenue pour responsable des erreurs de transmission de données, de la défaillance du réseau internet ou des interruptions de service causées par des fournisseurs de services internet ou des interruptions de service imprévues.

7. Virus et Malwares : La responsabilité de l’Entreprise ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet, notamment une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, d’un ver, d’une bombe temporelle, d’un cheval de Troie, ou de toute autre forme de routine de programmation conçue pour endommager, détruire ou détériorer de toute autre manière une fonctionnalité d’un ordinateur ou d’entraver le bon fonctionnement de celui-ci, en ce compris toute transmission découlant d’un téléchargement de tout contenu effectué par le Client, des logiciels utilisés par celui-ci pour télécharger le contenu, des Sites ou du serveur qui permet d’y accéder. À cet égard, le Client reconnaît qu’il est de sa responsabilité d’installer des anti-virus et des logiciels de sécurité appropriés sur son matériel informatique et tout autre dispositif afin de les protéger contre tout bug, virus ou autre routine de programmation de cet ordre s’avérant nuisible.

L’Entreprise est uniquement tenue de livrer des produits conformes aux dispositions contractuelles. 

 

 

 

12 - DONNEES PERSONNELLES

 

Les informations collectées par l'Entreprise lors d'une commande sont nécessaires pour la gestion de la commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de l'Entreprise intervenant uniquement dans le cadre de l'exécution de cette commande. Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données le concernant. Vous pourrez effectuer cette demande auprès de l'équipe de l’Entreprise en indiquant vos noms, prénoms, adresse postale et e-mail à l'adresse e-mail hellomaisonlau@gmail.com ou par courrier à l’adresse suivante : SAS Maison LAU - 11 allée Simone de Beauvoir 26200 Montélimar.

 

Par ailleurs, Maison LAU pourra appliquer des moyens techniques pour obtenir des informations non personnelles relatives aux internautes et destinées à améliorer les fonctionnalités du site, par exemple en traçant le nombre de visiteurs sur certaines pages.
 

 

 

13 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

Maison LAU est une marque déposée. Tous les éléments du Site www.maisonlau.com (textes, images, dessins, modèles) sont la propriété intellectuelle et exclusive de l'Entreprise Maison LAU. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

 

Ce Site ou toute partie de ce Site ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité pour des raisons commerciales sans l’autorisation expresse et écrite de l’Entreprise.

D’une manière générale, tous les droits d’auteur, marques et autres signes distinctifs et droits de propriété ou de propriété intellectuelle figurant sur le Site, resteront la propriété pleine et entière de l’Entreprise.

 

En cas de non-respect d’une quelconque de ces obligations, l’Entreprise se réserve le droit de poursuivre par tout moyen, le responsable de l’infraction, quelle qu’en soit la nature, et de demander les condamnations ainsi que les dommages et intérêts appropriés.

 

 

 

14 - LOI APPLICABLE

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant de saisir les tribunaux compétents.

 

 

15 - CONTACT

Pour toute question, réclamation ou information concernant les présentes CGV, le client peut contacter l'Entreprise à l'adresse suivante : hellomaisonlau@gmail.com

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